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La maison du Quai est une jolie maison de bourg, agrémentée d'un jardin. Tous les services et commerces sont accessibles à pied. Un lieu central parfait pour cette forme d'habitat partagé d'un nouveau genre, qui a ouvert en mars 2021. Son but : offrir « un habitat inclusif et accompagné pour des personnes en souffrance psychique ou vieillissantes », explique l'une des deux cofondatrices du projet, Tatiana Gautier. Comme sa collègue Caroline Zajaczkowski, elle était infirmière à l'hôpital Sainte-Marie de Clermont-Ferrand.

Publié le 3 juin 2016par  Claire Mallet Organisation territoriale, élus et institutions Qu'allait annoncer François Hollande aux maires ? Allait-il donner raison à l'Association des maires de France sur la baisse des dotations aux collectivités, à savoir annuler la baisse prévue pour 2017 ? Ou allait-il se contenter de mettre en avant des mesures de soutien à l'investissement permettant d'amortir les effets de cette baisse ? Il était difficile de le prédire.

La Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales a publié et mis en ligne le 31 août une nouvelle version de son guide destiné aux retraités de la fonction publique territoriale. Ce guide "a pour objectif de vous éclairer sur vos droits fondamentaux. Nous vous y décrivons la marche à suivre pour bénéficier des principaux avantages auxquels vous pouvez peut-être prétendre...", indique la CNRACL à l'adresse de ses lecteurs. Sa vocation est avant tout pratique : changements de situation, révision des pensions, majoration pour enfants ou pour l'assistance d'une tierce personne, modalités de paiement, possibilités de cumul, allocation de solidarité et allocation supplémentaire d'invalidité, aides du Fonds d'action sociale, offres de services.

Publié le 22 juillet 2024par  Thomas Beurey, Projets publics pour Localtis Finances et fiscalité Après l'Observatoire des finances et de la gestion publique locales et l'Agence France Locale (voir nos articles du 11 juin et du 21 juin), la Cour des comptes constate à son tour que les situations financières des différentes catégories de collectivités territoriales ont divergé en 2023, avec un bloc communal se trouvant dans une position financière "

Publié le 19 septembre 2017par  Jean-Noël Escudié / PCA Logement social, Social A quelques jours de l'annonce du plan Logement du gouvernement et de la tenue du congrès de l'Union sociale pour l'habitat (USH), la Cour des comptes ne pouvait pas laisser passer l'occasion. Dans un référé de quatre pages adressé au ministre de la Cohésion des territoires et au ministre de l'Action et des Comptes publics - daté du 1er juin, mais publié le 18 septembre -, la Cour passe en revue un aspect particulier du dispositif : celui des dépenses fiscales en faveur du logement social.

Un décret du 4 mai 2007 est venu donner la liste des collectivités territoriales autorisées à participer aux expérimentations prévues par l'article 142 de la loi de finances pour 2007. Il s'agit en l'occurrence de l'Eure et de la Côte-d'Or. Cet article permet aux départements candidats de gérer un certain nombre de prestations relevant normalement de l'Etat (comme la prime de retour à l'emploi ou certains contrats aidés) et de bénéficier de dérogations à certains articles du Code du travail (par exemple sur la durée de travail des personnes embauchées dans le cadre d'un contrat d'avenir).

Le décret relatif aux conditions et modalités de mise en œuvre du télétravail dans la fonction publique est applicable depuis le 13 février 2016 (voir ci-contre notre article du 15 février). La DGAFP a publié, le 18 mai 2016, un guide qui rappelle et explicite la réglementation applicable dans la fonction publique en matière de télétravail, "afin d'accompagner les employeurs dans [sa] mise en place dans leur structure et d’informer les agents"

Publié le 6 octobre 2010 Environnement, Energie, Aménagement et foncier, urbanisme Lors de son audition par la commission du développement durable de l’Assemblée nationale, le 5 octobre, Jean-François Carenco, directeur du cabinet de Jean-Louis Borloo, ministre de l'Ecologie, a d'abord rappelé l'arsenal législatif qui met en oeuvre les orientations du Grenelle de l'environnement.  Deux lois distinctes on été votées, une loi de programmation (Grenelle 1) et une loi d’application (Grenelle 2), lesquelles s’ajoutent à un véritable "

En ces temps de restrictions budgétaires du côté des collectivités territoriales et du Centre national du développement du sport (CNDS), toute aide est bonne à prendre pour les clubs de football et les collectivités propriétaires de terrains. Celle de la Fédération française de football (FFF) pour la saison sportive 2017/2018 à travers le fonds d'aide au football amateur (Fafa) sera particulièrement appréciée. D'un montant de 15 millions d'euros – qui place ce millésime dans une moyenne honorable par rapport aux derniers exercices, mais loin des 17 millions de la saison 2009/2010 –, le Fafa a pour but de financer l'emploi, les équipements, le transport des équipes et la formation des postes administratifs et/ou sportifs des 22 ligues régionales, 90 districts départementaux et 17.