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Publié le 1 mars 2019par  Emilie Zapalski pour Localtis Jeunesse, éducation et formation, Emploi, Europe et international Le consortium Euro App’ est composé de 35 centres de formation répartis dans douze pays d’Europe*, dont la France, l'Italie et la Belgique. Il organisait le 26 février une conférence pour dresser le bilan de son projet pilote lancé en 2016. Un projet qui a permis à 58 jeunes Français d’effectuer des formations en alternance de 6 à 12 mois dans un de ces douze pays.

Publié le 15 mars 2019par  Jean-Noël Escudié / P2C pour Localtis Social, Emploi, Logement social Christelle Dubos, la secrétaire d'État auprès de la ministre des Solidarités et de la Santé, a présidé, le 14 mars, la première réunion du comité d'orientation stratégique du futur revenu universel d'activité (RUA). Annoncé par Emmanuel Macron le 13 septembre 2018 (voir notre article ci-dessous du même jour), le RUA doit être la pièce maîtresse de la stratégie nationale de prévention et de lutte contre la pauvreté.

Un mois après la généralisation du revenu de solidarité active (RSA), les deux directions en charge des études dans la sphère de l'emploi et du social - la direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques (Dares) et la direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (Drees) - publient une étude conjointe consacrée à la connaissance du RSA. Réalisée en mai 2008 sur les 33 départements expérimentateurs, celle-ci montre une assez bonne connaissance de l'existence du RSA : 54% des bénéficiaires du RMI déclaraient alors en avoir déjà entendu parler et ce taux monte même à 69% chez les allocataires en situation d'emploi.

Publié le 27 août 2010 Social, Tourisme, culture, loisirs, Citoyenneté et services au public En application de la loi du 15 juillet 2008 relative aux archives publiques et de ses cinq décrets d'application, le ministère de la Culture (direction des Archives de France) a publié, en juillet, plusieurs circulaires consacrées aux règles de dérogation aux délais de communicabilité des archives publiques (voir notre article ci-contre du 5 août 2010). Ces circulaires traitent ainsi respectivement des règles générales de dérogation, mais aussi de cas particuliers comme le sort à réserver aux archives des expertises médico-légales ou la notion d'"

Deux octobre : le sixième Forum Ecodefi "Collectivités et institutionnels locaux" de la Caisse nationale des caisses d'épargne (CNCE) avait une saveur particulière. Quelques jours après l'annonce d'une souscription de l'Etat au capital du groupe Dexia, de nouvelles rumeurs laissent présager que les banques françaises ne seraient pas non plus à l'abri de la crise internationale. Si la crise bancaire a débuté aux Etats-Unis à la fin de l'année 2006, en août 2007, elle fait son entrée en Europe avec un "

Le territoire français dénombre environ 6.000 points de charge pour véhicules électriques. Selon le Livre vert du sénateur Louis Nègre remis sur ce sujet en avril 2011, il en faudra plus de 40.000 dans les plus grandes agglomérations pour satisfaire les besoins. Dans un premier temps, le gouvernement veut tenir la barre "des 8.000 prises de recharge d'ici la fin d'année", a rappelé le 28 mai Arnaud Montebourg. Depuis deux ans, des aides publiques existent pour les grandes agglomérations.

Publié le 15 février 2024par Thomas Beurey , Projets publics pour Localtis Aménagement et foncier, urbanisme, Finances et fiscalité La loi de réforme des collectivités territoriales de décembre 2010 a fixé le principe selon lequel les collectivités territoriales doivent participer financièrement au minimum à hauteur de 20% aux projets dont elles sont les maîtres d'ouvrage, cette proportion étant calculée au regard du montant total des financements apportés par des personnes publiques.

Publié le 27 avril 2011par  Jean-Noël Escudié / PCA Social, Logement social, Développement économique La Banque de France publie son "Enquête typologique 2010 sur le surendettement". Réalisée tous les trois ans depuis 2001, cette étude s'efforce de cerner le profil et les caractéristiques des personnes surendettées. La dernière vague repose sur l'analyse de données extraites des dossiers examinés et déclarés recevables par les commissions de surendettement du 1er janvier 2010 au 31 octobre 2010, soit un ensemble de 176.

Contrairement aux autres pays européens, le train perd du terrain en France, selon le premier bilan du marché du transport ferroviaire de voyageurs dans l’Hexagone publié ce 16 novembre par le régulateur du secteur, l'Arafer. Sa fréquentation a diminué de 1% en 2016 mais cette baisse est inégale selon les réseaux. Ce sont les trains internationaux et les Intercités qui ont le plus souffert (respectivement -7,8% et -6,5%), ainsi que les TER dans une moindre mesure (-2,8%), tandis que le TGV sur les lignes intérieures reste stable (+0,1%) et que le Transilien - trains de banlieue en Ile-de-France - voit sa fréquentation augmenter de manière assez nette (+3,8%).