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Publié le 10 avril 2017par  Anne Lenormand Environnement, Energie, Tourisme, culture, loisirs Les moulins risquent-ils d’être sacrifiés au nom de la restauration de la continuité écologique des cours d’eau alors que le développement des énergies renouvelables prévu par la loi de transition énergétique mise sur le potentiel de la petite hydroélectricité ? Relayés par des acteurs nationaux et locaux, de nombreux propriétaires ont de nouveau alerté médias et pouvoirs publics depuis plusieurs mois sur les difficultés rencontrées dans la mise en œuvre d’un plan d’actions qui avait été impulsé par la loi sur l’eau de 2006 puis le Grenelle de l’environnement en 2009.

Le paysage de l'emploi aidé s'apprête à connaître quelques changements. Il en a évidemment été question lors de la Conférence sociale des 9 et 10 juillet et le ministre du Travail, Michel Sapin, a évoqué le sujet à plusieurs reprises depuis sa nomination. Mais à nouveau paysage, nouveaux outils et nouveaux intitulés… qu'il vaut mieux avoir d'emblée bien identifiés. Car il a, au cours des dernières semaines, été question de plusieurs choses différentes.

Publié le 27 septembre 2010 Environnement, Energie, Europe et international Le Centre commun de recherche de l'Union européenne vient de publier la première cartographie européenne des menaces potentielles pesant sur la biodiversité des sols. Résultat d'une collaboration entre les services de recherche de la Commission européenne et des partenaires issus des universités, de l'industrie et d'institutions telles que l'Organisation des Nations unies pour l'alimentation et l'agriculture et la Convention sur la diversité biologique, cet atlas de 128 pages invite notamment les décideurs politiques à agir pour enrayer la dégradation de cette ressource vitale.

Les derniers jours de décembre 2016 ont vu la parution d'une série de décrets visant à appliquer le protocole "parcours professionnels, carrières et rémunérations" (PPCR), au cadre d'emplois des attachés territoriaux, au corps des attachés des administrations parisiennes, et au cadre d'emplois des conseillers territoriaux des activités physiques et sportives. Six textes procèdent également à une refonte de la catégorie A de la filière sapeurs-pompiers. Attachés territoriaux Le décret n° 2016-1798 du 20 décembre 2016 vise à appliquer aux attachés territoriaux le protocole PPCR.

Publié le 15 avril 2020par  Jean Damien Lesay pour Localtis Jeunesse, éducation et formation Des effectifs en baisse dans le premier degré et en hausse dans le second degré dans les cinq prochaines années, c'est ce que prévoit la direction de l’évaluation, de la prospective et de la performance (Depp) du ministère de l'Éducation nationale dans deux notes publiées en mars 2020. Dans le premier degré, le nombre d’élèves devrait s’établir à 6.

Au total, 301 communes du Pas-de-Calais et 50 du Nord intègrent le dispositif expérimental "Mieux reconstruire après inondation" (Mirapi) - issu de la loi de finances pour 2021 - au terme d’un arrêté paru ce 2 février. Toutes ont pour dénominateur commun d’avoir fait l’objet d’un arrêté portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle à la suite des inondations survenues entre le 13 novembre 2023 et le 24 novembre 2023 et entre le 27 décembre 2023 et le 11 janvier 2024.

Publié le 27 mai 2021par  Jean Damien Lesay pour Localtis Santé, médico-social, vieillissement, Sécurité, Tourisme, culture, loisirs Le décret, qui modifie ou abroge la section relative aux règles sanitaires applicables aux piscines (articles D1332-1 à D1332-13 du code de la santé publique), énumère tout d'abord les conditions que doivent remplir les eaux de piscine (présence de micro-organismes, paramètres microbiologiques, etc.). Il rappelle ensuite les conditions d'utilisation des produits et procédés de traitement permettant de répondre aux règles.

Publié le 10 mai 2019par  Virginie Fauvel pour Localtis Organisation territoriale, élus et institutions Il ressort de l’étude consacrée au phénomène de démissions des maires, rendue publique le 6 mai 2019 par la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation de l’Assemblée nationale, qu’environ la moitié des cessations de fonction de maires depuis le renouvellement de 2014 relève de causes qui ont pour trait commun d’être contraintes par des facteurs exogènes : décès, démission d’office, fusion de communes, mise en conformité avec les nouvelles règles relatives au non-cumul des mandats ou dissensions politiques.

Publié le 22 juin 2020par  Caroline Megglé pour Localtis Economie Sociale et Solidaire Suite à une première enquête menée auprès des associations pendant le confinement (voir nos articles des 3 avril et 21 avril 2020), le Mouvement associatif et ses partenaires (1) ont publié le 18 juin 2020 les résultats d'une deuxième enquête conduite entre mi-mai et mi-juin pour éclairer les impacts économiques de la crise sanitaire et les besoins des associations dans le cadre de la reprise de leurs activités.