Publié le 3 septembre 2013par Michel Tendil Cohésion des territoires, Sécurité Des tonnes de blé volatilisées dans la Nièvre et le Vaucluse, des récoltes de pêches et de nectarines pillées dans les Pyrénées-Orientales, plus de 200 kg d'ail envolés dans le Nord-Pas-de-Calais, trois moutons portés disparus dans le Puy-de-Dôme, des câbles d'irrigation en cuivre arrachés, sans parler de réservoirs de tracteurs siphonnés, d'animaux retrouvés dépecés sur place... Ces dernières semaines, les agriculteurs ont constaté une multiplication des vols et dégradations dans les exploitations.
Publié le 28 juillet 2011par Anne Lenormand Aménagement et foncier, urbanisme Le Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD) vient de mettre en ligne un rapport sur l'évolution de la gouvernance du Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (Certu) réalisé en mai dernier. Créé par un décret du 9 février 1994, ce service à compétence nationale directement rattaché au ministère de l'Ecologie est bien connu des collectivités pour lesquelles il conduit des études dans un grand nombre de domaines (réseaux urbains, transports, urbanisme, construction publique).
La Fédération nationale des collectivités concédantes (FNCCR) a pris le temps de décortiquer point par point l'étude sur les prix de l'eau publiée par l'UFC-Que choisir en novembre dernier et a rendu publics les résultats de cette analyse ce 11 janvier. Selon elle, l'association de consommateurs a posé de bonnes questions mais son enquête "souffre d'erreurs méthodologiques qui mettent en évidence les points faibles d'une grande partie de ses conclusions, souvent basées sur une analyse trop sommaire du fonctionnement des services concernés"
Publié le 23 septembre 2019par Michel Tendil / Localtis Développement économique, Environnement, Aménagement et foncier, urbanisme Dans un pays qui a vu la part de l’industrie s’effondrer à 12% du PIB au cours des trente dernières années, on est plus habitué à entendre parler des contraintes liées aux démantèlements des friches qu’à l’inverse. A savoir les obligations pesant sur les implantations nouvelles : règles d’urbanisme, autorisations environnementales, études sur la biodiversité (règle dite des "
Publié le 21 mars 2011par M.T. et P-E.M. Europe et international Si les Etats se refusent toujours à reconnaître officiellement la place des collectivités à leurs côtés sur la scène internationale, peut-être l'Union européenne se montrera-t-elle plus compréhensive. C'est du moins ce qu'elles espèrent à la veille des deuxièmes Assises de la coopération décentralisée organisées par le Comité des régions à Bruxelles les 28 et 29 mars. L'Association des régions de France (ARF) et la Maison européenne des pouvoirs locaux français (MEPLF) veulent saisir l'occasion pour "
L'Inspection générale des affaires sociales (Igas) rend public un rapport consacré à un "Etat des lieux relatif à la composition des coûts mis à la charge des résidents des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad)". Cette étude, menée à l'initiative de l'Igas, s'appuie sur des investigations dans quatre départements et une vingtaine d'Ehpad et d'unités de soins de longue durée (USLD). Elle apporte des résultats très intéressants sur la notion de "
les dcrets d'application sont parus
2024-08-24
Publié le 27 juin 2019par Thomas Beurey / Projets publics pour Localtis Fonction publique Deux décrets ayant pour objet de mettre en œuvre dans le secteur public la réforme de l'obligation d’emploi des travailleurs handicapés (OETH) prévue par la loi du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel, sont parus au Journal officiel de ce 27 juin.
L'un de ces textes - que Localtis avait évoqués en détail à l'occasion de leur passage, le 4 juin, devant le Conseil commun de la fonction publique - précise la nature et la manière de prendre en compte les dépenses déductibles de l'obligation qui s'impose aux employeurs publics de 20 agents et plus de compter 6% de personnes handicapées dans leurs effectifs.
"Il ne faut pas faire d’une décision juridique locale, une vérité nationale", avertit Christophe Guilloteau, président du département du Rhône, dans un communiqué de Départements de France du 7 juin, faisant suite à une récente décision du tribunal administratif de Strasbourg qui jette une fois de plus le trouble sur le statut des sapeurs-pompiers volontaires. Saisi par la CFDT Interco Moselle, le juge a en effet considéré, le 24 mai, que le Sdis avait implicitement rejeté la demande du syndicat de fixer une limite maximale d'heure effectuées par les sapeurs-pompiers volontaires, méconnaissant ainsi les dispositions de l'article L.
Publié le 30 avril 2014par Jean-Noël Escudié / PCA Tourisme, culture, loisirs, Développement économique L'idée d'une candidature de la France à l'organisation d'une exposition universelle en 2025 commence à faire sérieusement son chemin. Lancée dans une certaine indifférence, il y a un an, par Jean-Christophe Fromantin - le député-maire (UDI) de Neuilly-sur-Seine et président fondateur de l'association Expo France 2025 (voir notre article ci-contre du 11 avril 2013) -, elle a rapidement pris de l'ampleur.